Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TENNISCREEN
Gérard KUMA
Cécile CERIANI
Jean-Luc LE CORRE

Numéro de dépôt :
3658060
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TENNISCREEN de Gérard KUMA

Présentation de la marque TENNISCREEN

Déposée par voie électronique le 17 juin 2009 par Gérard KUMA, Cécile CERIANI, Jean-Luc LE CORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TENNISCREEN »

Les déposants sont Gérard KUMA domicilié(e) 81 Av de la Corniche Fleurie Résidence Le Floralie 06200 NICE - France, Cécile CERIANI domicilié(e) 237 ter Av Sainte-Marguerite Résidence Sainte-Marguerite 06200 NICE - France, Jean-Luc LE CORRE domicilié(e) 15 rue Marcel Renault 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard KUMA domicilié(e) 81 Av de la Corniche Fleurie Résidence Le Floralie 06200 NICE - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Gérard KUMA a également déposé les autres marques suivantes : IBOXBALL , TS TENNISCREEN , ECOBAL , IECO CONCEPT , GKuma


Gérard KUMA - 81 Av de la Corniche Fleurie Résidence Le Floralie 06200 NICE - France

Cécile CERIANI - 237 ter Av Sainte-Marguerite Résidence Sainte-Marguerite 06200 NICE - France

Jean-Luc LE CORRE - 15 rue Marcel Renault 75017 PARIS - France


Gérard KUMA - 81 Av de la Corniche Fleurie Résidence Le Floralie 06200 NICE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523825 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congr ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.